Mentions légales
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Éditeur du site
Le site ARALLIA est édité par [dénomination ou nom de la structure éditrice : à compléter], [forme juridique : association, coopérative, société… à compléter], dont le siège est situé [adresse postale complète : à compléter].
Numéro d’identification : [SIREN ou numéro RNA : à compléter]. Directeur·rice de la publication : [nom et qualité : à compléter]. Contact : [adresse e-mail de contact : à compléter].
Hébergeur
Le site et ses données sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne (https://www.hetzner.com), sur des serveurs situés dans l’Union européenne [lieu précis du centre de données : à confirmer].
Propriété intellectuelle et licence
Le code source de ARALLIA est publié sous licence GNU Affero General Public License v3.0 ou ultérieure (AGPL-3.0-or-later). Le nom et le logo ARALLIA restent la propriété de l’éditeur [à confirmer].
Les textes publiés par les mouvements (revendications, charte, messages officiels) restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. En les publiant, les organisateurs autorisent leur affichage public, leur conservation dans l’historique versionné et leur vérification par toute personne.
Contenus publiés par les mouvements
ARALLIA est une plateforme neutre : elle héberge des contenus rédigés par des mouvements et par leurs organisateurs, identifiés par leur nom public. Elle n’en est pas l’auteur, ne les approuve pas et ne les modifie pas silencieusement.
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Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité (page /confidentialite). Les droits d’accès, d’export et de suppression s’exercent en ligne depuis l’espace Sécurité du compte (/app/securite) ou auprès du délégué à la protection des données [coordonnées : à compléter].
Cartographie et données ouvertes
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